Annexe XI AI Act
Documentation technique visée à l'article 53, paragraphe 1, point a) – documentation technique pour les fournisseurs de modèles d'IA à usage général
Official text
Documentation technique visée à l'article 53, paragraphe 1, point a) – documentation technique pour les fournisseurs de modèles d'IA à usage général Section 1 Informations devant être fournies par tous les fournisseurs de modèles d'IA à usage général La documentation technique visée à l'article 53, paragraphe 1, point a), contient au moins les informations ci-après, en fonction de la taille et du profil de risque du modèle:
1. Une description générale du modèle d'IA à usage général, y compris:
a) les tâches que le modèle est censé accomplir ainsi que le type et la nature des systèmes d'IA dans lesquels il peut être intégré;
b) les politiques applicables en matière d'utilisation acceptable;
c) la date de publication et les méthodes de distribution;
d) l'architecture et le nombre de paramètres;
e) les modalités (p. ex.: texte, image) et le format des entrées et des sorties;
f) la licence.
2. Une description détaillée des éléments du modèle visés au point 1, et des informations pertinentes sur le processus de développement, y compris les éléments suivants:
a) les moyens techniques (p. ex.: notice d'utilisation, infrastructure, outils) nécessaires à l'intégration du modèle d'IA à usage général dans les systèmes d'IA;
b) les spécifications de conception du modèle et du processus d'entraînement, y compris les méthodes et techniques d'entraînement, les principaux choix de conception, y compris le raisonnement et les hypothèses retenues; ce que le modèle est conçu pour optimiser, ainsi que la pertinence des différents paramètres, le cas échéant;
c) des informations sur les données utilisées pour l'entraînement, les essais et la validation, le cas échéant, y compris le type et la provenance des données et les méthodes d'organisation (p. ex.: nettoyage, filtrage, etc.), le nombre de points de données, leur portée et leurs principales caractéristiques; la manière dont les données ont été obtenues et sélectionnées, ainsi que toutes les autres mesures visant à détecter l'inadéquation des sources de données et les méthodes permettant de détecter les biais identifiables, le cas échéant;
d) les ressources informatiques utilisées pour entraîner le modèle (p. ex.: nombre d'opérations en virgule flottante), le temps d'entraînement et d'autres détails pertinents liés à l'entraînement;
e) la consommation d'énergie connue ou estimée du modèle.
En ce qui concerne le point e), lorsque la consommation d'énergie du modèle est inconnue, la consommation d'énergie peut être estimée en s'appuyant sur des informations concernant les ressources informatiques utilisées.
Section 2 Informations devant être fournies par les fournisseurs de modèles d'IA à usage général présentant un risque systémique
1. Une description détaillée des stratégies d'évaluation, y compris les résultats de l'évaluation, sur la base des protocoles et outils d'évaluation publics disponibles ou d'autres méthodes d'évaluation. Les stratégies d'évaluation comprennent des critères, des indicateurs et les méthodes d'évaluation pour l'identification des limites.
2. Le cas échéant, une description détaillée des mesures mises en place pour effectuer des essais contradictoires internes et/ou externes (p. ex.: méthode de l'équipe rouge), des adaptations de modèles, y compris l'alignement et le réglage fin.
3. Le cas échéant, une description détaillée de l'architecture du système expliquant la manière dont les composants logiciels s'utilisent et s'alimentent les uns les autres ou s'intègrent dans le traitement global.
Source: EUR-Lex, Regulation (EU) 2024/1689 — text reproduced verbatim.
📬 AI Act Weekly
Get the most important AI Act developments in your inbox every week.
SubscribeFrequently asked questions
What does Annex XI of the AI Act regulate?
Annex XI describes the technical documentation that providers of general-purpose AI (GPAI) models must prepare under Article 53(1)(a). It has two sections: one for all GPAI providers and an additional section for models with systemic risk.
What must be in the technical documentation of a GPAI model?
Section 1 requires: (1) general description including tasks, usage policies, architecture, parameters, modalities and licence, and (2) detailed description of development, training methodologies, data, computational resources and energy consumption.
Do I need to document my AI model's energy consumption?
Yes, point 2e of Section 1 requires the known or estimated energy consumption of the model. If exact consumption is unknown, an estimate based on computational resources used may be provided.
What extra documentation is required for GPAI with systemic risk?
Section 2 requires three additional elements: (1) detailed evaluation strategies with results and methods, (2) description of adversarial testing (red teaming), alignment and fine-tuning, and (3) description of system architecture.
Do I need to describe my training data?
Yes, point 2c of Section 1 requires information on training, testing and validation data, including type, provenance, curation methods, number of data points, scope, characteristics, and bias detection measures.
How does Annex XI differ from Annex IV?
Annex IV is for high-risk AI systems (Article 11), while Annex XI is specifically for GPAI models (Article 53). Annex XI focuses more on model architecture, training data and compute, while Annex IV is broader with requirements for risk management and human oversight.
What is red teaming and why is it required?
Red teaming is adversarial testing where the model is attacked to discover vulnerabilities. Section 2, point 2 requires this for GPAI models with systemic risk, including description of alignment and fine-tuning measures.
How many parameters must my model have to fall under Annex XI?
Annex XI applies to all GPAI models regardless of size. The number of parameters must be documented (point 1d), but there is no minimum threshold. The extra Section 2 requirements only apply to models with systemic risk (Article 51).